Le député Bernard Généreux appuie les ostéopathes

Credit: Bernard Thibodeau, House of Commons

Le député Bernard Généreux appuie les ostéopathes de la région en s’insurgeant contre l’imposition de la TPS sans préavis aux services d’ostéopathie au Québec

Ottawa, le 9 octobre 2020 – Interpellé cette semaine par des ostéopathes de la circonscription de Montmagny—L’Islet—Kamouraska—Rivière-du-Loup, le député Bernard Généreux a rapidement défendu leur cause à la Chambre des communes en dénonçant la décision soudaine de l’Agence du revenu du Canada d’assujettir à compter du 1er octobre les services d’ostéopathie à la TPS, alors qu’ils étaient auparavant exemptés.

L’ARC aurait pris cette décision en déterminant que les ostéopathes ne se qualifiaient pas pour l’exemption de TPS accordée pour les services médicaux, puisqu’ils ne feraient pas, à l’heure actuelle, partie d’un ordre professionnel reconnu, comme les médecins ou les dentistes.

Ayant participé à des rencontres virtuelles cette semaine avec quatre ostéopathes de son comté, ainsi que le président d’Ostéopathie Québec, le député dit partager leur avis que cette décision du gouvernement arrive au pire moment. Les ostéopathes, comme bien des PMEs et travailleurs autonomes, ont subi d’importantes pertes pendant la pandémie de Covid-19 et demeurent confrontés à des défis de taille cet automne.

« Alors que ces entrepreneurs viennent tout juste d’assumer l’ensemble des coûts additionnels pour rouvrir et se conformer aux règles sanitaires, pourquoi le gouvernement a-t-il cru pertinent de leur imposer, ainsi qu’à leurs clients, cette nouvelle taxe en pleine pandémie? » a demandé le député Bernard Généreux à la Chambre des communes.

Le député Francesco Sorbara, secrétaire parlementaire de la ministre du Revenu national, a obstinément répondu que la position du gouvernement n’avait pas changé, et qu’il était toujours question de percevoir la TPS pour les services d’ostéopathie.

Monsieur Généreux espère que l’ARC fera preuve d’ouverture en agissant avec souplesse et suspendra l’entrée en vigueur des nouvelles taxes que les ostéopathes devront facturer à leurs clients. L’association s’était déjà engagée à former un ordre professionnel au Québec qui pourrait éliminer toute ambiguïté quant à la taxation de leurs services.